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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL FINANCIERE
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TOPLINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPLINE
CRISTAL FINANCIERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1611229
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2029

Présentation de la marque TOPLINE

Déposée le 7 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL FINANCIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL FINANCIERE domicilié(e) 43 RUE DE LA LIBÉRATION - 45490 - CORBEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 078 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE&ASSOCIES, M. DE GAULLE LOUIS domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque TOPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOPLINE arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

CRISTAL FINANCIERE a également déposé les autres marques suivantes : GELVIT , DADDY LIGHT , DADDY , DADDY INVENTE LA VIE EN ROSE , DADDY , CONFIDELICE


CRISTAL FINANCIERE, Société par actions simplifiée - 43 RUE DE LA LIBÉRATION - 45490 - CORBEILLES - France - SIREN 353078348


DE GAULLE FLEURANCE&ASSOCIES, M. DE GAULLE LOUIS - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1998 n°2131263 - Publication au BOPI 1998-11-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°167474 - Publication au BOPI 1994-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 31 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°494040 - Publication au BOPI 2008-12-31

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167476 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 12 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366832 - Publication au BOPI 2003-03-12

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402809 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708376 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04

Produits diététiques à usage médical et notamment édulcorants de synthèse

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.